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LIVRAISON 

- Nous proposons la livraison partout dans le monde, directement à votre domicile, bureau, etc. Malheureusement, nous ne proposons pas encore des livraisons en point relais. Un numéro de suivi vous sera envoyé par e-mail le soir de l'expédition.

- En France métropolitaine, les délais de livraison sont de 5 jours ouvrés à partir de l'expédition de votre commande (hors modèles en pré-commande).

- Dans le reste du monde, les délais de livraison sont de 6 à 7 jours ouvrés à partir de l'expédition de votre commande (hors modèles en pré-commande).

- Les colis non réceptionnés sont renvoyés à notre showroom. Nous procéderons au remboursement de votre commande, sans les frais de livraison qui resteront à votre charge.

- Le traitement de certaines commandes peut subir un léger retard en période très active ou lancement de nouvelles collections.

- Il est également possible de retirer votre commande dans notre showroom Parisien au 33 rue de .... sans ajout de frais de livraison.

FRAIS DE LIVRAISON

- Les frais de livraison diffèrent selon votre pays et en fonction du poids total de votre commande. 

- A titre indicatif, les frais de port pour un sac s'élèvent à 9pour une livraison en France, 15€ (ou 20 USD en cas de commande sur notre site anglais) pour une livraison dans un autre pays de l’Union Européenne, et 20€ (ou 25 USD pour une commande passée sur notre site anglais) pour toute autre destination.

- Il est possible que des frais de douane soient appliqués par les douanes du pays de livraison. Leur montant peut varier en fonction du pays en question.

RETOURS

- Si vous souhaitez faire un retour, veuillez nous contacter par e-mail : contact@paulbertinparis.com afin de vous envoyer une étiquette retour. 

- Vous disposez d'un délai de 15 jours après réception de votre commande pour effectuer un retour.

- Les frais d'envoi restent à la charge du client.

- Vous pouvez retourner votre sac directement dans notre showroom Parisien (à noter que le sac ne doit pas avoir été porté).

CONDITIONS DE REMBOURSEMENT

 

- Les articles retournés ne doivent pas être abimés et doivent être avec leur emballage d'origine (boîte, pochette, etc) sous peine de ne pouvoir être acceptés.

- Une fois votre retour réceptionné, PAUL BERTIN s'engage à vous rembourser sous 10 jours ouvrés maximum. Le remboursement sera effectué via le mode de paiement initial.

- Pour tout retour de commande y compris ceux dûs à une erreur lors de la saisie de l'adresse de livraison, les frais d'envoi sont à la charge du client et ne seront pas remboursés. PAUL BERTIN se réserve le droit de rembourser uniquement le contenu de la commande. 

PAIEMENT

- Il vous est possible de régler votre commande par Mastercard, Visa ou Paypal. 

- Le processus d'achat est sécurisé par le cryptage HTTPS/TSL. TLS (Transport Layer Security) est une technologie standard de sécurité qui établie un lien de cryptage entre le serveur internet et le navigateur. Ce lien permet que toutes les données passant entre les serveurs et les navigateurs restent privées et sécurisées. TLS est utilisée par des millions de sites internet pour la protection de leurs transactions en ligne. Nous travaillons uniquement avec des plateformes de paiement offrant le plus haut niveau de sécurité (PCI DDS Niveau 1)

 Un récapitulatif de votre commande pouvant faire office de facture est communiqué dans l’e-mail de confirmation de commande, mais nous pouvons bien sûr également vous envoyer une facture. Pour ce faire, contactez-nous à l’adresse contact@paulbertinparis.com

Pour tout autre demande, vous pouvez nous contacter du lundi au vendredi, de 10H à 18H par e-mail contact@paulbertinparis.com ou par téléphone au 01 81 69 27 29.

CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION

Bienvenue sur notre site Internet (« www.paulbertinparis.com »). Les présentes Conditions générales d’utilisation régissent l’accès et l’utilisation du site www.paulbertinparis.com. L’accès à ce site Internet et son utilisation, ainsi que l’achat de produits sur le site reposent sur l’hypothèse que vous avez lu, compris et accepté les présentes Conditions générales d’utilisation. La gestion et la maintenance de ce site Internet sont assurées par la société HAPPY DAY dont le siège social se trouve au 66 AV DES CHAMPS ELYSEES 75008 PARIS inscrite au registre de commerce de gros, avec pour numéro de SIRET 83341940100025.

La société HAPPY DAY est susceptible de modifier ou de mettre à jour tout ou partie des présentes Conditions générales d’utilisation. Toute modification ou mise à jour des Conditions générales d’utilisation sera contraignante dès sa publication dans cette section du site Internet. Par conséquent, nous vous demandons de consulter régulièrement cette section afin de connaître les Conditions générales d’utilisation les plus récentes du site. En cas de désaccord avec tout ou partie des Conditions générales d’utilisation du site, n’utilisez pas notre site Internet.

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Enfin, tous les éléments étant téléchargés ou obtenus via l’utilisation du service choisi à ses propres risques, l'utilisateur est responsable des dommages susceptibles d’affecter ses systèmes informatiques ou de la perte éventuelle de données suite au téléchargement de contenu, et HAPPY DAY ne sera pas tenu responsable. HAPPY DAY décline toute responsabilité en cas de dommages résultant de l’inaccessibilité aux services du site Internet ou causés par des virus, fichiers corrompus, erreurs, omissions, interruptions de service, suppressions de contenu, problèmes avec le réseau, les fournisseurs ou les connexions téléphoniques et/ou de transmission de données, accès non autorisés, modifications de données, défaillances et/ou dysfonctionnements de l'équipement électronique de l'utilisateur.

Vous avez la responsabilité de garantir la confidentialité et l’utilisation appropriée de vos informations personnelles, dont les identifiants d’accès aux services restreints, et êtes également responsable de tout dommage ou préjudice à l’encontre de HAPPY DAY ou de tiers pouvant résulter de l’utilisation inappropriée, de la perte ou de la suppression desdites informations.


Société HAPPY DAY au capital de 200 euros
Siège social au 66 avenue des Champs Elysées 75008, Paris  

+33 1 81 69 27 29

contact@paulbertinparis.com

Article 1 - Objet

Les présentes conditions régissent les ventes par la société HAPPY DAY, au 66 avenue des Champs Elysées 75008 Paris de vente de sacs à main.

Article 2 - Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables au jour de la commande), sauf indication contraire et hors frais de traitement et d'expédition. 

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales. 

Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.  

La société HAPPY DAY se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité. 

Les produits demeurent la propriété de la société HAPPY DAY jusqu'au paiement complet du prix.  

Attention : dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d'endommagement des produits vous sont transférés. 

Article 3 - Commandes

Vous pouvez uniquement passer commande sur notre site internet, www.paulbertinparis.com

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.  

La société HAPPY DAY se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d'approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue. 

Article 4 - Validation de votre commande

Toute commande figurant sur le site Internet suppose l'adhésion aux présentes Conditions Générales. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.  

L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.  Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.  

La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Un récapitulatif des informations de votre commande et des présentes Conditions Générales, vous sera communiqué en format PDF via l'adresse e-mail de confirmation de votre commande. 

Article 5 - Paiement

Le fait de valider votre commande implique pour vous l'obligation de payer le prix indiqué. Le règlement de vos achats s'effectue par carte bancaire ou Paypal grâce au système sécurisé du site internet. Le débit de la carte n'est effectué qu'au moment de l'expédition de la commande. En cas de livraisons fractionnées, seuls les produits expédiés sont débités. 

Article 6 - Rétractation

Conformément aux dispositions de l'article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétraction sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.  

Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice). Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation. Les frais de retour sont à votre charge.

Article 7- Disponibilité

Nos produits sont proposés tant qu'ils sont visibles sur le site et dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés, vous pouvez faire une demande via notre service client contact@paulbertinparis.com
En cas d'indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Votre commande sera automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué.  En outre, le site Internet n'a pas vocation à vendre ses produits en quantités importantes. Par conséquent la société HAPPY DAY se réserve le droit de refuser les commandes de 20 articles identiques. 

Article 8 - Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans le délai indiqué sur la page de validation de la commande. 

En cas de retard d'expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer d'une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui vous a été indiqué.  

Conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison, vous bénéficiez de la possibilité d'annuler la commande dans les conditions et modalités définies à l'article L 138-2 du Code de la Consommation. Si entre temps vous recevez le produit nous procéderons à son remboursement et aux frais d'acheminement dans les conditions de l'article L 138-3 du Code de la Consommation. 

En cas de livraisons par une transporteur, la société HAPPY DAY ne peut être tenue pour responsable de retard de livraison dû exclusivement à une indisponibilité du client après plusieurs propositions de rendez-vous. 

Article 9 - Garantie

Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.  

Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par mail ou par téléphone dans le délai de 15 jours de la livraison.  

Les produits doivent nous être retournés dans l'état dans lequel vous les avez reçus avec l'ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice...). Les frais d'envoi vous seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour vous seront remboursés sur présentation des justificatifs. Les dispositions de cet Article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation prévu à l'article 6. 

Article 10 - Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la société HAPPY DAY ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander. 

Par ailleurs, la société HAPPY DAY ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté. 

Enfin la responsabilité de la société ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques. 

Article 11 - Droit applicable en cas de litiges

La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents. 

Article 12 - Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société HAPPY DAY. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de la société HAPPY DAY.

Article 13 - Données personnelles

La société HAPPY DAY se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu'à l'amélioration des services et des informations que nous vous adressons. Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l'exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant, directement sur le site Internet. 

Article 14 - Archivage Preuve

La société HAPPY DAY archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil.  

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE ET MENTIONS LEGALES - Version Mars 2021

Nous vous décrivons ci-dessous les données personnelles qui sont collectées ou générées (traitées) lorsque vous utilisez notre site internet. Cette politique de confidentialité vous explique aussi comment les données sont utilisées, partagées et protégées, les choix et droits dont vous disposez et comment nous contacter.

I) A PROPOS DE NOUS :

PAUL BERTIN est responsable de vos données personnelles et sera référé en tant que « nous », « notre » ou « nos » dans la suite de cette politique de confidentialité. Notre société est immatriculée sous le numéro SIRET 83341940100025.
 

VOS DONNEES PERSONNELLES

A) Les informations que vous nous soumettez

Afin de passer commande sur notre site internet, de vous créer un compte client, de nous contacter ou bien de vous abonner à notre newsletter et autres activités marketing, vous nous fournissez en général les données :
- Vos données d’identification et vos coordonnées : votre prénom, votre nom, la langue et le pays depuis lequel vous interagissez avec nous, ainsi que vos données de contact telles que votre adresse e-mail, adresse postale, adresse de livraison et votre numéro de téléphone.
- L’information économique et de paiement : vos coordonnées bancaires (veuillez prendre en compte que toutes les transactions de paiement sont cryptées par la banque réceptrice, nous ne conservons aucun numéro de carte), l’information sur vos achats, vos commandes, vos retours, etc.
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- Votre profil - si vous ouvrez un compte client, vous créez alors un profil et vous vous identifiez lors de vos visites sur notre site internet, des données seront donc sauvegardées telles que votre identifiant client et mot de passe, vos récents achats ou encore vos préférences.
- Informations personnelles additionnelles - Vous pouvez également nous fournir d’autres informations personnelles telles que votre date de naissance, genre,… Nous sommes les seuls à collecter et conserver ces informations additionnelles, nous les utilisons dans nos analyses afin d’améliorer nos services.

Lorsque nous vous demandons de saisir vos données personnelles pour accéder à une fonctionnalité, certaines données sont des champs obligatoires puisqu’il s’agit de données dont nous avons besoin pour vous permettre d’accéder à cette fonctionnalité (par exemple pour vous livrer un colis nous avons besoin de votre adresse postale).
Il est important que les informations personnelles partagées à votre sujet soient correctes et mises à jour. Veuillez nous informer de tout changement d’informations.
Nous ne sauvegardons d’aucune sorte les informations personnelles à caractère sensible, aussi notre site internet n’étant pas destiné aux enfants nous ne conservons aucune donnée relative aux enfants.

B) Données obtenues via cookies

Sous réserve de votre consentement, nous utilisons des cookies et d’autres technologies similaires pour faciliter votre navigation sur notre site en l’adaptant à votre équipement ou moteur de recherche et vous proposer des produits qui correspondent à vos habitudes d’achat.
- Données d’utilisation - ces informations intègrent les produits et services que vous avez achetés chez nous et la façon dont vous utilisez notre site internet et nos applications.
- Données techniques - ces informations comprennent :
- Votre adresse IP, votre moteur de recherche et sa version, votre location et fuseau horaire, votre extension de navigateur, le système d’exploitation et la plateforme, mais aussi d’autres données techniques sur l’appareil que vous utilisez pour naviguer sur notre site.
- Des informations sur votre visite, incluant les URL et votre parcours de clics, depuis et sur notre site internet (incluant date et heure) ; les produits que vous avez consultés ou recherchés ; le temps de réponse des pages, les erreurs de téléchargement, la durée passée sur les pages, l’interaction sur les pages (telle que les clics et mouvements de curseur), la façon dont vous quittez les pages.

POURQUOI UTILISONS-NOUS VOS DONNÉES PERSONNELLES ?

Selon le type de données dont nous disposons à votre sujet, nous pourrons les traiter pour les finalités suivantes :
- Pour gérer votre inscription comme utilisateur de notre site : si vous souhaitez utiliser nos services, nous avons besoin de traiter vos données pour vous identifier comme utilisateur du site et vous permettre d’accéder aux différentes fonctionnalités ainsi qu’à des services personnalisés. Vous pouvez à tout moment supprimer votre compte en nous contactant.
- Pour exécuter avec vous un contrat d’achat : vos données nous servent alors à vous tenir au courant de l’état de votre commande, préparer votre commande, accepter votre paiement, vous donner accès au service après-vente, vous faire rembourser votre commande. Elles nous permettent également de prévenir d’éventuelles fraudes contre vous-même et contre nous lors de l’achat. Si nous considérons l’action comme frauduleuse, ce traitement peut nous permettre de bloquer la transaction.
- Pour répondre aux requêtes adressées au service client
- Pour l’amélioration de nos services : en utilisant notre site, vous êtes informé que nous traitons vos données de navigation et d’achat à des fins d’analyse et de statistique. Elles nous permettent en effet de mieux comprendre la façon dont vous utilisez notre site afin d’en améliorer l’ergonomie et la qualité des services.
- Pour des finalités marketing : si vous êtes abonné à notre newsletter, nous traitons vos données pour gérer votre abonnement et vous envoyer des informations ciblées via email ou SMS selon les préférences que vous nous avez indiquées. Nous pourrons également vous contacter via notifications push si vous vous êtes abonné à ce service. Nous avons besoin de votre consentement pour tout marketing direct. Vous pouvez également à tout moment vous désinscrire de nos communications.

Dans le cas où vous nous avez donné votre accord afin de recevoir du contenu de marketing direct, que ce soit via notre newsletter ou via push notification, nous pouvons utiliser les informations que vous nous avez fournies pour les finalités suivantes :
- Partage d’informations sur nos événements, produits, services, offres en cours
- Recommandations sur certains produits ou services qui pourraient vous intéresser
- Etude clients afin de mieux comprendre vos attentes concernant nos produits et services proposés par notre site.

LES TIERCES PARTIES

Dans le cadre de votre utilisation de notre site, vous pouvez être amené à recevoir des informations de tierces parties avec lesquelles nous travaillons pour vous offrir certains services. Il peut s’agir de :
- Des établissements financiers
- Des entités de détection et de prévention des fraudes
- Des services de logistique, transport et livraison
- Des prestataires de service liés au marketing et à la publicité

Nous pouvons partager vos informations avec nos tierces parties pour les raisons suivantes par exemple :
- Les services de paiement afin de procéder au paiement ;
- Les entreprises de livraison afin de livrer votre commande ;
- Les agences de crédit et prévention des fraudes afin de vérifier votre crédit et votre identité ;
- Les logiciels d’analyse qui nous permettent de traiter vos informations afin d’optimiser votre parcours d’achat sur notre site.
Nous demandons aux tierces parties de s’engager dans le respect de la sécurité de vos informations personnelles en accord avec la loi. Les tierces parties peuvent seulement utiliser vos informations personnelles selon nos instructions et non pour leur propre usage.

QUELS SONT VOS DROITS ?

Fondements légaux

Pour le traitement de vos données, nous nous basons sur des fondements légaux qui dépendent de la façon dont vous interagissez avec notre site.
- Quand vous achetez des produits à partir de notre site, nous avons besoin de vos données personnelles pour exécuter le contrat qui nous lie à vous. Nous avons par exemple besoin de vos coordonnés pour livrer votre commande.
- Nous nous basons également sur d’autres fondements légaux tels que vos intérêts légitimes.
Nous considérons par exemple qu’il est dans votre intérêt que votre identité ne puisse être utilisée à des fins frauduleuses, que les personnes de notre service client aient accès à vos informations de commande pour mieux vous servir, que nous puissions mieux comprendre votre utilisation de notre site pour améliorer son ergonomie et les services que nous vous proposons.
- Nous respectons l’importance accordée au consentement dans la nouvelle loi de la RGPD.

Le consentement

Votre consentement doit être donné de façon claire et univoque. C’est pourquoi, lorsque vous acceptez de recevoir nos communications (via newsletters notamment) :
- Nous vous expliquons l’usage que nous allons faire de vos données et le type de communication que vous allez recevoir ;
- Vous devez cocher une case validant votre consentement pour être abonné ;
- Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement.

 

Autres droits

Conformément à la loi "Informatique et Liberté" du 6 Janvier 1978, telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, le Client bénéficie d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression aux données le concernant.
- Droit d’accès aux données : vous offrir la possibilité de recevoir une copie des informations personnelles que nous possédons à votre sujet.
- Droit à la rectification : vous laisser la possibilité de demander la correction d’informations inexactes vous concernant.
- Droit à la suppression de vos données personnelles : vous donner le moyen de nous demander la suppression de vos données.
- Droit d’opposition : possibilité de s’opposer à l’utilisation de ses données personnelles. Indépendamment de la finalité ou de la base légale en vertu de laquelle nous traitons vos données, vous pouvez donc à tout moment et sans aucun coût nous adresser un courrier électronique pour bénéficier de vos droits.

SÉCURITÉ DE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES

Dans le cas d’une création de compte, vous avez choisi un mot de passe. Vous êtes responsable de la confidentialité de ce mot de passe. C’est pourquoi nous vous recommandons de choisir un mot de passe efficace et de ne pas le partager. Nous vous recommandons de vous connecter seulement sur des réseaux sécurisés, préférablement des réseaux privés. Restez conscient des risques encourus sur les réseaux wifi publics.
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LE TEMPS DE CONSERVATION DE VOS DONNÉES PERSONNELLES

Nous conserverons vos données aussi longtemps que vous restez client mais aussi après, afin de répondre à toutes questions, plaintes, ou bien pour maintenir toutes les données nécessaires afin de répondre à des exigences légales, de comptabilité ou analyses. Nous pouvons aussi conserver vos données pour de la recherche ou des analyses statistiques.